Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSSING
SOCIETE IRIS TELEVISION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1209894
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992

Présentation de la marque TOSSING

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE IRIS TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSSING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE IRIS TELEVISION domicilié(e) 9 bis, rue du Commandant Pilot, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TOSSING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSSING est expirée depuis le 23 juillet 1992.

SOCIETE IRIS TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : IRIS TELEVISION


SOCIETE IRIS TELEVISION (S.A.) - 9 bis, rue du Commandant Pilot, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Appareils de radio et de télévision, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Education, institutions d'enseignement, édition de livres et de revues, abonnements de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.